Intéressons-nous un peu aux vices dont l’ampleur n’est pas connue au moment de l’acte. Les fissures apparentes ? Tout le monde connait. De nombreuses maisons ou appartements ont des petites fissures, bien visibles. Elles sont la plupart du temps stables et ne gâchent pas le bonheur des acquéreurs.
Mais si la fissure s’aggrave, c’est la mauvaise surprise !
C’est ce qui est arrivé aux MARIE* qui viennent d’acheter leur premier appartement. Un cas loin d’être isolé ! L’assèchement des sols a fragilisé les fondations de l’immeuble et aggravé les fissures, jusqu’à présent stables.
C’est un vice caché : l’aggravation révèle un vice dont l’ampleur n’était pas connue le jour de l’acte de vente. Résultat : des travaux de consolidation sont nécessaires pour assurer la stabilité de l’immeuble, ce qui engendre des frais importants – non prévu dans le budget des MARIE !
Que peuvent-ils faire ?
Lancer une action judiciaire contre le vendeur et demander une réduction du prix, une indemnisation ou l’annulation de la vente, au nom de l’article 1641 du Code Civil. Concrètement, les chances d’obtenir gain de cause pour eux sont très faibles ! La clause d’exonération figurant dans l’acte réduit la responsabilité du vendeur en cas de vice caché, sauf à prouver que le vendeur en avait connaissance au moment de la transaction.
Les MARIE risquent d’engager d’importants frais de procédure judiciaire, perdre du temps et surtout, in fine, payer tout de même les travaux.
Et la garantie Horizon #1641 ? La garantie couvre les vices dont l’ampleur n’est pas connue au moment de l’acte. 90 jours (au plus tard) après la déclaration de son sinistre, Horizon Assurances envoie une proposition d’indemnisation, dans la limite du plafond de garantie initialement choisi. Les MARIE n’auraient pas eu à prendre en charge, seuls, le montant des travaux.
Vous aussi, vous avez un projet d’achat immobilier ? Découvrez notre assurance contre les vices cachés, et n’hésitez pas à faire une simulation gratuite et obtenir un devis pour vous protéger en cas de mauvaises surprises.
* Les noms ont été changés.
